L’accès et l’utilisation du site internet de la société Spirexel sont soumis aux conditions générales suivantes (collectivement désignées « Mentions légales »). L’accès et l’utilisation du site internet de la société Spirexel impliquent l’acceptation de la version des mentions légales en vigueur au moment de l’accès. La société Spirexel se réserve le droit de modifier de temps en temps les Mentions légales, à sa propre discrétion et sans obligation de préavis. La poursuite de l’utilisation de ce site internet est considérée comme une acceptation des Mentions légales modifiées. Il vous incombe de vous informer des Mentions légales en vigueur au moment de l’accès à ce logiciel et de son utilisation. En cas de violation des conditions générales des présentes Mentions légales, votre autorisation d’utilisation du site internet est automatiquement annulée.

Copyright

Le contenu et la structure de ce site internet sont détenus, en pleine propriété ou sous licence, par la société Spirexel et sont protégés par la législation sur les droits d’auteur et les droits de propriété intellectuelle. Toute autorisation non autorisée du contenu du site est susceptible de constituer une violation de telles lois. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés. La reproduction, le transfert, la distribution et/ou le stockage d’une partie ou de l’intégralité du site internet, de quelque façon que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de la société Spirexel, sont interdits. Vous pouvez demander une autorisation via ce formulaire.

À l’exception des pages portant la mention « Imprimer cette page », vous n’êtes autorisé à imprimer qu’une seule copie du contenu à usage privé, non commercial, sous réserve que toutes les copies de ces documents conservent les mentions de copyright ou de propriété et toute clause de non-responsabilité y figurant.

Noms commerciaux / Marques de commerce

Les noms commerciaux, les marques de commerce, les logos et les illustrations figurant sur ce site internet et appartenant à la société Spirexel, actuellement ou à une date ultérieure, sont/seront la propriété exclusive de la société Spirexel ou de ses sociétés affiliées, ou leur sont/seront cédés sous licence. Votre accès à ce site internet ne doit pas être interprété comme l’octroi, implicite ou autre, d’une licence ou d’un droit d’utilisation des noms commerciaux, marques, logos et illustrations apparaissant sur ce site internet sans l’autorisation préalable de la société Spirexel. Vous pouvez demander une autorisation via ce formulaire.

Utilisation des liens

Ce site internet contient des liens vers des sites internet tiers sur lesquels la société Spirexel n’a aucun contrôle. La société Spirexel ne fait aucune déclaration de quelque nature que ce soit concernant d’autres sites internet accessibles via le présent site internet.

Lorsque vous accédez à des sites internet tiers via le présent site internet, vous le faites à vos propres risques. La société Spirexel décline toute responsabilité relative à l’exactitude, l’actualité, la fiabilité, l’adéquation, la séquence ou l’exhaustivité des informations, données, opinions, conseils ou déclarations figurant sur ces sites internet, ou à la qualité des produits ou services disponibles sur de tels sites internet.

La société Spirexel fournit ces liens pour votre commodité et à des fins d’information uniquement. La présence de tels liens n’implique pas que la société Spirexel approuve le contenu ou l’utilisation de tels sites, ni qu’elle en assume une responsabilité quelconque. La société Spirexel vous conseille de commencer par lire les conditions générales de tels sites internet.

Liens vers le site internet de la société Spirexel

Vous pouvez établir un lien vers le site internet de la société Spirexel à condition qu’il soit clairement indiqué (sur le lien) que les visiteurs de votre site internet seront dirigés vers le site internet de la société Spirexel. Le lien ne doit pas être trompeur et ne doit pas faire penser que les informations du site internet de la société Spirexel font partie d’un autre site internet. Par exemple, le cadrage (« framing ») et l’hyperliaison (« inline linking ») vers le site internet de la société Spirexel ne sont pas autorisés sans l’autorisation écrite préalable de la société Spirexel.

Vous pouvez demander une autorisation via ce formulaire.

Aucun lien ne peut apparaître sur une page de votre site internet ou dans un contexte quelconque incluant un contenu ou des éléments susceptibles d’être interprétés comme à caractère obscène ou criminel, ou portant atteinte à des droits de tiers ou préconisant la violation de droits de tiers.

Garantie et déni de responsabilité concernant l’utilisation du site internet

La société Spirexel ne garantit en aucun cas un accès ininterrompu et/ou sans erreur au site internet. Ce site internet et l’intégralité de son contenu sont fournis « tels quels », et aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, incluant, mais sans s’y limiter, les garanties de titre ou de non-violation, ou les garanties implicites de qualité marchande ou d’adaptation à un usage particulier, n’est accordée quant à la disponibilité, l’exactitude, la sécurité, la fiabilité ou le contenu du site internet.

Il est possible que le site internet contienne des erreurs techniques ou autres, des inexactitudes et/ou des erreurs typographiques. La société Spirexel peut, à tout moment et sans préavis, modifier le contenu, la structure et les services accessibles sur le site internet, y compris les prix et les descriptions des produits qui y sont répertoriés. Le contenu ou les services de ce site internet peuvent être obsolètes, et la société Spirexel ne s’engage en aucun cas à mettre à jour ce contenu ou ces services.

Ni la société Spirexel, ni aucun de ses sous-traitants impliqués dans la création, la production et/ou la mise à disposition du contenu de ce site internet, ne sauraient être considérés comme responsables d’éventuels dommages directs, indirects, accessoires, particuliers, consécutifs ou punitifs, de coûts ou de pertes liés à une interruption des activités résultant de l’utilisation ou de l’inaccessibilité de ce site internet, même si la société Spirexel a été informée de la possibilité de tels dommages.

La société Spirexel décline toute responsabilité concernant des dommages ou virus susceptibles d’infecter votre équipement informatique ou d’autres propriétés du fait de ou suite à votre accès à ou votre utilisation de ce site internet. Certaines juridictions n’autorisant pas l’exclusion de certaines garanties ou limitations de responsabilité, il est possible que les limitations ou exclusions ne vous soient pas applicables. En pareil cas, la responsabilité de la société Spirexel serait limitée dans toute la mesure autorisée par la loi.

Si vous êtes insatisfait par une partie quelconque de ce site internet, votre seul et unique recours consiste à arrêter d’utiliser ce site internet.

Envoi de données par voie électronique

En envoyant des données (y compris des messages, des documents et des fichiers) à la société Spirexel par des moyens tels que le courrier électronique ou via des formulaires disponibles sur le site internet, vous convenez :

  1. Que les documents ne contiennent aucun élément illicite ou non approprié à la publication ;
  2. De prendre les mesures qui s’imposent pour détecter et supprimer tout virus, ou tout autre élément contaminant ou destructeur avant l’envoi des documents.
  3. Vous vous engagez en outre à ne pas initier d’action soumettant l’infrastructure de ce site internet à une charge déraisonnable ou disproportionnée.

Vous vous engagez à indemniser, exonérer de responsabilité et, à notre discrétion, défendre la société Spirexel et ses dirigeants, administrateurs, employés, actionnaires, agents et représentants en cas de réclamations, responsabilités, dommages et/ou coûts éventuels résultant du non-respect de ces Mentions légales, de l’utilisation incorrecte ou de la violation, par vous-même ou par un tiers, de votre compte, de la propriété intellectuelle, ou de tout autre droit d’une personne physique ou morale.

Protection des données et cookies

Toutes les données personnelles recueillies par la société Spirexel auprès de vous lors de votre utilisation de ce site internet seront traitées conformément à notre politique de protection des données et notre avis relatif aux cookies. Vous confirmez que lors de l’utilisation de ce site internet, vous acceptez que vos données personnelles soient utilisées et traitées conformément à notre politique de protection des données et à notre avis relatif aux cookies.

Loi applicable et instance juridictionnelle

La société Spirexel contrôle et gère ce site internet depuis des sites situés en France. Les informations figurant sur ce site internet sont par conséquent considérées comme étant fournies en France, et sont réglementées et régies par la législation française, sans donner effet aux principes relatifs aux conflits de lois. Dans toute la mesure permise par les lois applicables, vous vous soumettez à la juridiction exclusive des tribunaux de Toulon.

Conditions diverses

Si une disposition des présentes Mentions légales devenait ou était déclarée illégale, nulle ou, pour une raison quelconque, inapplicable, cette disposition serait considérée comme dissociable de ces Mentions légales sans que cela n’affecte la validité ou le caractère exécutoire des autres provisions. Ces Mentions légales constituent l’intégralité du contrat conclu entre vous et la société Spirexel relatif à l’objet des présentes.

Ce site internet est exploité par S.A.S. Spirexel, société enregistrée en France, dont le siège social se trouve 131, Avenue de lattre de Tassigny 83140 Six-Fours-les-Plages, inscrite au registre du commerce RCS TOULON 478974637 SIRET N° 47897463700025 N° INTRA : FR67478974637 / NAF : 4322B